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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R
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PETIT SAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT SAM
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1284571
Date de dépôt :
21/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
PETIT SAM de SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R

Présentation de la marque PETIT SAM

Déposée le 21 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2269165) - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2269165) - 75009 - France.

La marque PETIT SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT SAM est expirée depuis le 21 septembre 2014.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : S. SAMOS 99 , LE VERITABLE PORT SALUT , PORT FLEUR , CRÉMOR , LE PARVIS D'ANTAN , SABOTIN , CACHE COEUR , CEZAIN , FERMIERS REUNIS , 1816 de Port-Salut


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R. Société Anonyme - 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2269165) - 94300 - France - SIREN 722008109


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2269165) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2004 n°2269165 - Publication au BOPI 2004-07-20

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2004 n°2035415 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; huiles et graisses comestibles; conserves.